Déposée le 6 septembre 1996 par Société Alimentaire de l'Oise (S.A.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOBANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est Société Alimentaire de l'Oise (S.A.O.), domicilié(e) chemin du Paradis, 60540 BORNEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque SHOBANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Alimentaire de l'Oise (S.A.O.) - chemin du Paradis, 60540 BORNEL - France
T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311992 - Publication au BOPI 2000-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SHOBANN"